Marque expirée - Marque en non vigueur

vélokart
gilles rebierre-rose

Numéro de dépôt :
3510786
Date de dépôt :
29/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/06/2017
vélokart de gilles rebierre-rose

Présentation de la marque vélokart

Déposée le 29 juin 2007 par gilles rebierre-rose auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « vélokart »

Le déposant est gilles rebierre-rose domicilié(e) 22 rue d'aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, gilles rebierre-rose domicilié(e) 22 rue d'aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque vélokart est expirée depuis le 29 juin 2017.

gilles rebierre-rose a également déposé les autres marques suivantes : Club 86 , Jeux, Fêtes et Matchs! , Squash Lab , urban tennis , Tennis Eval


gilles rebierre-rose - 22 rue d'aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


gilles rebierre-rose - 22 rue d'aguesseau,92100 BOULOGNE-BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).